De Ris en Rhu. Et maintenant, on fait quoi ?

Cette question, et ce n'est pas faute de l'avoir posée, est bien sûr précédée du fameux "c'est quand qu'on va où ?". Élémentaire, mes chers Watson : on ne sait pas… Mais il est plus que temps de revenir sur l'actu penn sardin que nous avons un peu délaissée, Gras obligent. On y va !

Aire de carénage. "Tout ça pour ça !"

Le PS regrette un "entêtement stérile", "Vivre Douarnenez" se satisfait de voir son analyse confirmée et la CGT prend acte de ce qui peut être appréhendé comme une reculade. Le front des opposants à la délégation de service public de l'aire de carénage marque malgré tout sa satisfaction de voir le dossier revenir sur de meilleurs rails.
 

Aire de carénage. L'appel de la raison ?

A découvrir l'affichette de Ouest-France, ce lundi matin, 26 mars, on ne peut que se dire : enfin ! Enfin, la délégation de service public de l'aire de carénage à Tréboul semble remisée, plus qu'aux calendes grecques : aux oubliettes !

Quand ça ne veut pas…

Sur le mode "quand ça ne veut pas, ça ne veut pas", La ville de Douarnenez et la Com Dz, puisque c'est son nom maintenant, viennent de s'offrir un revers chacun. L'aire de carénage pour la municipalité penn sardin, les algues vertes pour la communauté de communes. C'est étonnant de constater que depuis la scission d'une partie de la majorité municipale, les dossiers semblent encalminés, comme si le vent avait disparu, laissant le bateau scotché sur une mer d'huile.
 

Aire de carénage. La préfecture adresse un carton jaune au maire

S'il n'est pas rouge, le carton est jaune. Le préfet l'a sorti de sa poche. Il vise le bon ordres des échanges, réunions et votes avant de passer à la mise en délégation de service public (DSP) de l'aire de carénage. Ce rappel sonne comme un avertissement sévère pour l'actuelle municipalité.

Conseil municipal. La rentrée. Enfin !

Il ne restait que 6 jours avant que Douarnenez ne se mette dans l'illégalité. Ce ne sera pas le cas. Le dernier conseil en date était celui du 29 juin. Date butoir du suivant, le 29 septembre. Ouf !

En octobre, les décisions modificatives du budget et en attendant, quelques petites mises en bouche dans l'ordre du jour. Parmi celles-ci, on trouve la délégation de service public (DSP) pour le camping du Bois d'Isis qui ne devrait souffrir d'aucun problème, sauf à ce que cette DSP soit mal fagotée. Mais l'on peut penser que l'équipe municipale veuille se préserver d'un nouvel épisode contestataire.

A propos de DSP, signalons que le comité technique paritaire (CTP), appelé à voter enfin en connaissance de cause sur le dossier de l'aire de carénage, se sera tenu la veille du conseil. Cette fois, c'est sûr, il sera à l'ordre du jour du CTP. Ambiance garantie.

Autre moment de débat, le vote sur la modification de statut de la communauté de communes du pays de Douarnenez, avec l'ouverture d'une sixième vice-présidence en charge des finances. Signalons par avance que Le Juch a déjà voté contre, tout comme Pouldergat. Pas certain dans ces conditions qu'Erwan Le Floch gagne une représentation supplémentaire. (Poullan et Kerlaz auront aussi à voter cette même modification.)

Le conseil lui se réunira vendredi 23 en mairie à 20h30. Et comme d'habitude, les Sardines en folies ! seront présentes, même si "ce n'est pas la presse", comme certaines personnes aiment à le répéter en mairie.

Thomas Rocher.

Rentrée politique. Parole à l'opposition - Chapitre III

Last, but not least ? Voici les réponses du groupe sans étiquette, mené par William Boulic, ancien premier adjoint de Philippe Paul, entre 2008 et 2011. Avec 6 autres conseillers (Françoise Menou - André Guillemot - Yannick Bidan - Michel Le Jeune - René-François Quéau, Gérard Quéré), ils ont fait scission avec la majorité en mai 2011. Maintenant dans l'opposition, William Boulic nous livre ses réponses sur la rentrée politique à Douarnenez.

 

Les Sardines. Sur l'aire de carénage, le sénateur-maire se disait "raisonnablement serein". Les services préfectoraux ont depuis donné leur réponse sur la légalité du processus et ont mis en garde le maire sur la manière dont les consultations (Comité technique paritaire et commission consultative des services public locaux) ont été menées. Pour autant, la  détermination de l'équipe municipale actuelle ne faiblit pas. Que retenez-vous de cet épisode ?

William Boulic. Notre groupe a écrit au Sénateur-Maire courant août pour dénoncer deux anomalies dans la procédure préalable au vote de la DSP en conseil municipal : la consultation du CTP en bonne et due forme, le quorum et la représentativité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. La légitimité de notre intervention est confirmée par l’interprétation du préfet. 

 

A l'époque, Philippe Paul indiquait que le CTP s'était déroulé conformément à ce qu'il devait être. Ce nouvel élément vient changer la donne. Pour autant, les partenaires sociaux font eux aussi toujours part de leur mécontentement. Les soutenez-vous ?

J’étais encore président du CTP en avril dernier. Le CTP est un organe de concertation entre les élus, la direction générale et les représentants du personnel municipal. Son fonctionnement est régi par un règlement très clair pour toutes les parties. Le projet concernant l’aire de carénage n’était pas inscrit à l’ordre du jour, le sujet a été « parachuté » par le DGS en fin de séance, lors des questions « diverses ». Or ce projet est tout sauf anodin. Nous comprenons le fort mécontentement des partenaires sociaux. Rien n’a été validé ou acté lors du CTP d’avril. D’ailleurs j’attends toujours de voir le compte rendu de séance que j’aurais du recevoir pour signature...
 

Le bois d'Isis revenait aussi en première ligne dans l'interview accordée par Philippe Paul à Ouest-France, parue le 3 septembre. Qu'attendez-vous de la municipalité sur ce dossier sur lequel le premier opérateur pressenti a au final jeté l'éponge ?

Après le retrait de l’opérateur Perrin, qui reste aussi inexpliqué que son apparition, nous attendions que le dossier soit suivi dans les délais et les formes fixés par la législation pour une DSP. On nous soumet aujourd’hui un contrat avec un autre prestataire, pour une délibération expéditive au prochain conseil, après un silence radio de 8 mois. Nous réservons nos questions et commentaires pour l’assemblée municipale.
 

L'idée d'une nouvelle zone de stockage des algues vertes en zone de Lannugat est avancée par Philippe Paul, taclant au passage le travail de l'ancien président de la CCPDz et l'idée d'un second terrain. Pensez-vous que ce soit une bonne idée et l'on se pose alors la question, pourquoi ne pas l'avoir fait avant si le terrain était disponible ?

En 2010 l’Etat a retenu le principe de financement à 80% de 3 sites en Finistère. La CCPDz s’est portée candidate et sa proposition a été retenue. Début 2011 plusieurs propriétaires fonciers ont été approchés dans le secteur de Lannugat. Au moment de mon départ de la Communauté de Communes aucune acquisition n’était encore finalisée. 
 

Au port du Rosmeur, le dossier de la plaisance semblerait avancer. Pensez-vous qu'un troisième port soit indispensable pour le nautisme ?

Le Conseil général est gestionnaire du port. La Fédération Maritime récemment créée est, à notre sens, le lien naturel entre les différents partenaires : gestionnaire, usagers, élus, commerçants, professionnels du nautisme et du tourisme.
 

Un deuxième groupe d'opposition est maintenant lancé. Il semble que les discussions ne puissent se faire qu'à couteaux tirés entre le maire et ses élus d'opposition, toutes tendances confondues, sur certains dossiers, notamment les plus structurants. Comment expliquez-vous cela ?
Nous formons le 4ème groupe d’opposition municipale. (PS, Divers fauche, Verts - ndr).
En dehors d’un petit cercle restreint le Sénateur-Maire adopte un comportement d’autocensure: "je ne vois pas, je n’entends pas, je ne (vous) parle pas".  C’est le lot quotidien des élus et des citoyens de Douarnenez. Il ne nous reste donc que la tribune publique pour exprimer notre avis ou exercer notre droit d’alerte.
 

Quelle est votre vision de l'évolution du climat politique douarneniste depuis 2008 ?

Les membres de notre groupe participent depuis 2008 à des commissions ou des réunions avec des élus locaux et régionaux de toutes tendances politiques. Les discussions, parfois vives, mais toujours franches et courtoises, ont permis d’avancer sur de nombreux dossiers d’intérêt collectif. Le climat n’a pas changé entre les différents courants politiques. C’est le débat démocratique local qui s’est dégradé par le refus d’un petit nombre d’entendre et d’accepter la diversité, d’où qu’elle vienne.
 

A votre tour, êtes-vous en phase de réflexion voire d'action pour 2014 et la prochaine échéance municipale ?

Nous sommes tout d’abord dans une phase d’écoute et de réflexion pour l’avenir à long terme du Pays de Douarnenez. Comme beaucoup de nos concitoyens nous sommes demandeurs de plus d’éthique et de concertation dans les choix qui engagent l’argent public, mais aussi de plus d’exemplarité dans le comportement des élus. Ceci posé, 2014 est encore loin. Des échéances électorales très importantes vont impacter des pays majeurs  dans les deux ans à venir, dont la France. Nous devons tous faire face à de nouveaux enjeux économiques, sociaux et environnementaux.  Prenons le temps de la réflexion et cessons d’acter dans l’urgence au gré de l’actualité.

TR.

Aire de carénage. Le quatrième recours

Dans un courrier daté du 10 août, le groupe d'opposition sans étiquette ; issue de la dissidence entre Philippe Paul et des élus de sa majorité ; a transmis à son tour au sénateur maire de Douarnenez une requête visant la procédure de délégation de service public (DSP), votée lors du dernier conseil municipal, en juin 2011.

Pour le moment, les élus du groupe d'opposition n'évoquent pas de recours devant le Préfet ou d'action devant le tribunal administratif. Ils prennent cependant le sillon de la gauche, de la CGT et de la CFDT : revenir sur la DSP en mettant en cause sa validité.

Dans cette missive (télécharger la lettre du groupe d'opposition), la formulation est sans équivoque sur les suites attendues : "Le groupe d’opposition sans étiquette [...] estime que l’élaboration de cette délibération est entachée d’irrégularités. [...] Si la D.S.P. reste de votre point de vue la seule solution permettant d’améliorer les conditions d’exploitation du port de plaisance et le service rendu au public, nous vous demandons d’inscrire à nouveau ce dossier à l’ordre du jour d’un prochain Conseil Municipal."

Les griefs s'opposant à la validité de la DSP y sont aussi listés et détaillés. Le groupe d'opposition demande donc que le dossier soit à nouveau examiné lors du prochain conseil municipal. Il s'applique aussi à souhaiter que les avis des usagers soient réellement pris en compte. Il demande enfin que le maire soit clair quant au devenir du personnel communal.

L'heure de la rentrée a sonné en cité penn sardin.

Thomas Rocher.

Aire de carénage. Le courrier des élus de la gauche au Préfet

Comme Les Sardines en folie vous l'indiquaient dès dimanche, l'opposition est en lutte contre la délégation de service public que la municipalité souhaite mettre en œuvre pour l'aire de carénage. 

Les sept élus de l'opposition de gauche ont diffusé ce mercredi 13 juillet le contenu du courrier transmis au Préfet du Finistère en début de semaine. Ils reviennent sur les conditions de consultation préalable en comité technique paritaire, mais aussi sur celles de la commission consultative des services publics locaux. Une procédure qu'ils considèrent au final comme "viciée".

« Monsieur le Préfet,

Nous tenons à attirer votre attention sur la délibération n°11.06.08 relative au "lancement d'une procédure de délégation de service public (DSP) pour l'exploitation de l'aire de carénage, de la cale de carénage et de mise à l'eau et de terre-pleins de mise à sec de bateaux au port de plaisance de Tréboul", adoptée par le Conseil municipal de Douarnenez le 30 juin 2011.

Le Comité technique paritaire (transformé en Comité technique par la loi n°2010 – 751 du 5 juillet 2010) est une instance que l'administration doit obligatoirement consulter avant de prendre certaines décisions relatives au fonctionnement et à l'organisation des services. Le port de plaisance sus – cité est un service municipal douarneniste. Or, l'évolution de ce service public municipal (de régie vers une DSP) n'a pas été inscrite à l'ordre du jour du CTP de la Ville de Douarnenez mais uniquement évoqué en questions diverses suite à une intervention d'un représentant du personnel lors de la séance du 26 avril 2011. Ce projet de DSP n'a pas recueilli l'avis du CTP, comme l'ont rappelé publiquement, par voie de presse, les responsables syndicaux. Le procès – verbal de cette séance reste d'ailleurs, à notre connaissance, non signé par les représentants des agents municipaux ni par l'élu qui était président du CTP à cette date. Il n'a pas non plus été validé lors du CTP suivant.

La Commission consultative des services publics locaux doit également donner son avis préalablement à toute décision de délégation de service public. Celle-ci a été réunie dans la précipitation, l'avant-veille du Conseil municipal, limitant de fait la qualité de cette consultation, d'autant que les seuls représentants d'associations locales siégeant ne sont concernés que par les questions de transport public : parents d'élèves, association d'aide aux personnes âgées... mais aucunement sensibilisés à la question de l'aire de carénage, comme l'auraient été les représentants des plaisanciers ou des usagers du port que le maire avait la possibilité d'inviter pour les auditionner. Par ailleurs, à notre connaissance, le compte-rendu de cette réunion serait toujours en cours de rédaction.

Vu ces deux seuls motifs, nous jugeons viciée la procédure qui a amené à cette démarche de DSP et, de fait, contestons la régularité de la délibération sus – mentionnée, adoptée par le Conseil municipal de Douarnenez le 30 juin 2011, par 18 voix contre 15. Nous restons bien évidemment attentifs au contrôle de légalité que vos services effectueront quant à cette délibération, susceptible d'un recours auprès du tribunal administratif.

Dans l'attente de vous lire, nous vous prions de croire, Monsieur le Préfet, en l'expression de nos salutations les plus respectueuses.

Les Conseillers municipaux d'opposition – Ville de Douarnenez. »

Maintenant, c'est l'autre groupe d'opposition qui est attendu sur ce même terrain de bataille. 

Thomas Rocher.

Port de Tréboul. Place à la contestation syndicale

L'intersyndicale CGT-CFDT tenait une conférence de presse ce mercredi. En ligne de mire, la réunion qui s'est déroulée mardi soir (28 juin) à la maison du nautisme pour informer les plaisanciers du dossier de délégation de service public que la mairie souhaite mettre en place pour assurer le travail sur l'aire de carénage. Selon eux, Douarnenez décide de tourner le dos à la plaisance populaire en déléguant le travail à une entreprise privée.

Henri Kérisit (CFDT) et Aldo Gennaro (CGT)

La réunion ce mardi n'a pas atteint son but, selon les délégués syndicaux de la CGT et de la CFDT. Aldo Gennaro, secrétaire de l'union locale CGT fustige le manque de préparation de la réunion et l'incapacité de répondre aux questions des plaisanciers, tant de la part du nouveau délégué au nautisme qu'est Erwan Le Floch que de celle du directeur général des services, Yvon Cariou.

"Ils n'ont pas su convaincre les plaisanciers", jette Aldo Gennaro, de manière  lapidaire. "Cette réunion n'était pas préparée et les arguments qu'ont essayés de défendre les représentants de la municipalité sont tombés à l'eau." Et il précise. "Au final, les plaisanciers ont voté sur l'idée de voir la gestion de l'aire de carénage confiée au privé, et c'est non."

CTP. Un soupçon de mensonge ?

Les syndicats profitent alors de ce qui semble être un désaveu des plaisanciers face au projet municipal pour mettre une couche sur ce qu'ils appellent un mensonge. "Le dossier a bien été évoqué à la CTP du 26 avril dernier, mais il n'a jamais fait l'objet d'un vote", insiste Aldo Gennaro. "C'est un mensonge de dire que ça a été le cas. William Boulic (toujours en poste à cette époque et présent dans l'assistance mardi soir, ndr) vous le confirmerait." Quant au personnel communal concerné, il aurait appris la nouvelle au gré de ouï-dire, confirmés par un délégué présent en CTP.

Alors, au final, quid de la délégation de service public ? Pour Henri Kérisit, secrétaire de l'union locale CFDT, il n'y aurait qu'une solution pour la municipalité. "Je crois que le dossier sera retiré de l'ordre du jour du conseil de demain soir (jeudi 30 juin). Je ne vois pas comment il peut être voté alors que les plaisanciers ont émis mardi une fin de non-recevoir. En jeu, il y a le prix du service rendu et le rappel de la nécessité pour la ville de réaliser quelques investissements sur le port. Difficile de jouer avec la fronde des plaisanciers Douarnenistes qui s'acquittent de leurs impôts et paient un service au port."

En attendant et d'ici le conseil, les élus de gauche ont demandé la copie du compte-rendu de la CTP du 26 avril. Et dans l'instant, c'est une nouvelle épine dans le pied pour la majorité municipale.